Jean Bayard


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean BAYARD
magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles
Objet:
COUR D'APPEL D'AMIENS
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire d'Amiens
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Amiens"
JORFTEXT000048140011(source JORF)
nomination
03 Octobre 202303/10/2023
De: Jean BAYARD
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel d'Amiens
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal de grande instance d'Amiens
assesseur dans une formation collégiale
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
JORFTEXT000038900497(source JORF)
nomination
09 Août 201909/08/2019
De: Jean BAYARD
Objet:
des cadres de la magistrature le
7 juin 2019
admis à faire valoir ses droits à la retraite
premier vice-président au tribunal de grande instance d'Amiens, atteint par la limite d'âge le
7 décembre 2016
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Amiens, atteint par la limite d'âge le
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens, atteint par la limite d'âge le"
depart_retraite
JORFTEXT000038215366(source JORF)
radiation
09 Mars 201909/03/2019
De: Jean BAYARD
vice-président au tribunal de grande instance de Beauvais chargé du service du tribunal d'instance de Clermont-de-l'Oise
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Premier vice-président
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Jean Bayard
vice-président au tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Clermont de l'Oise
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Clermont-de-l'Oise"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Jean Bayard
juge au tribunal de grande instance de Paris chargé du service du tribunal d'instance de Paris police
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Bayard (Jean, Bernard)
Objet:
jusqu'à la fin de la période provisoire
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
Remplace:M. Boisson (Jean-Pierre)
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
JORFTEXT000000227374(source JORF)
nomination
26 Octobre 200226/10/2002
De: BAYARD (Jean)
juge (Paris), tribunal de police
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Bayard (Jean)
juge (Paris), tribunal de police
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Bayard (Jean)
juge (Paris), tribunal de police
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits : 253
Groupe:
Second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Bayard (Jean)
juge (Paris), tribunal de police
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Angoulême)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Bayard (Jean)
juge (Paris), tribunal de police
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Bayard (Jean)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
Electronique, optronique et systèmes
université de Caen, institut universitaire de technologie d'Alençon
Groupe:
Université de Caen
date_debut="1998-09-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000378637(source JORF)
nomination
28 Octobre 199828/10/1998
De: Bayard (Jean, Antoine, Eugène, Henri)
ancien député ; 42 ans de fonctions électives et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.